Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ISENS FRAGRANCE SYSTEMS
Akram ASCHI Sophie DALLI
Numéro de dépôt :
3812721
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque ISENS FRAGRANCE SYSTEMS
Déposée par voie électronique le 8 mars 2011 par Akram ASCHI et Sophie DALLI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ISENS FRAGRANCE SYSTEMS »
Les déposants sont Akram ASCHI domicilié(e) 3 Rue Michel PETER - 75013 - Paris - France et Sophie DALLI domicilié(e) 3 Michel PETER - 75013 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Akram ASCHI domicilié(e) 3 Rue Michel PETER - 75013 - Paris - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Akram ASCHI a également déposé les autres marques suivantes : iSens
Akram ASCHI - 3 Rue Michel PETER - 75013 - Paris - France
Sophie DALLI - 3 Michel PETER - 75013 - Paris - France
Akram ASCHI - 3 Rue Michel PETER - 75013 - Paris - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 2 février 2012 - Rejet total n°568884 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;Diffuseurs et capteurs d'odeurs électriques, appareils permettant l'analyse des odeurs et des parfums ; appareils pour le traitement de l'information ; émetteurs et récepteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; répondeurs téléphoniques, appareils de téléphone fixes, portables, mobiles, à main libre ou à commande vocale ; terminaux de télécommunication ; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; télécopieurs, notamment télécopieurs mobiles ou portatifs ; appareils de radiotéléphonie, appareils de radiotéléphonie incorporant un télécopieur ; installations de télécommunication, à savoir bornes pour radiotéléphonie et pylônes de téléphonie ; câbles électriques ou optiques, satellites de télécommunications et de radiodiffusion directe, répéteurs ou transpondeurs ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission de données, d'informations et de signaux ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées ; circuits imprimés ; écrans de visualisation ; centres serveurs de bases de données ; cédéroms ; disques optiques numériques ; disques optiques compacts numériques ; vidéodisques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; commutateurs téléphoniques ; systèmes de téléphonie analogique et numérique. ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. ; Appareils et machines quelque soit la technologie pour la diffusion de parfums ; ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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